Mentions légales
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : SAS ProPulseCar
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Siège social : Résidence Vendôme-Bâtiment B 8 Cours Sainte-Victoire 13590 Meyreuil
SIRET : 994 670 586 00019
RCS : 994 670 586 R.C.S. Aix-en-Provence
Capital social : 1 000 €
2. Directeur de publication
Nom : Nicolini Hugo
Fonction : Président
3. Hébergement
Le site et l'application Propulsecar sont hébergés sur un serveur infogéré en France, exploité pour le compte de SAS ProPulseCar. Pour les coordonnées de l'hébergeur : contact@propulsecar.com.
4. Contact
Email : contact@propulsecar.com
Téléphone : +33 6 37 55 78 57
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété de SAS ProPulseCar et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le site et dans l'application sont fournies à titre indicatif. Propulsecar s'efforce de les tenir à jour, sans garantir l'absence d'erreur. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des Services et des contenus qu'il publie.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.